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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17110108(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le jeudi 8 janvier 1711 sous la présidence de l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17110108(10) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 8 janvier de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17110113(01) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez Monseigneur l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17110120(03) |
| Le compte de la capitation de 1710 et celui de l'emprunt de 4 800 000 l. pour l'affranchissement de 800 000 l. sera arrêté pendant l'année par les commissaires nommés pour l'apurement des comptes de Pennautier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |